Règlement (CEE) 1091/76 du 11 mai 1976 relatif à une adjudication de fromages Parmigiano Reggiano détenus par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 1091/76 du 11 mai 1976 relatif à une adjudication de fromages Parmigiano Reggiano détenus par l'organisme d'intervention italien
Version12 mai 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 mai 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 mai 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 mai 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1091/76 de la Commission, du 11 mai 1976, relatif à une adjudication de fromages Parmigiano Reggiano détenus par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 12 mai 1976 • À jour
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