RÈGLEMENT (CEE) 3790/91 du 19 décembre 1991 relatif au régime applicable aux importations en Allemagne, au Benelux, en Irlande, au Royaume

Version25 décembre 1991

Version abrogée

Entrée en vigueur :	25 décembre 1991

Date de signature :	19 décembre 1991
Date de publication au JOUE :	24 décembre 1991
Titre complet :	RÈGLEMENT (CEE) No 3790/91 DE LA COMMISSION du 19 décembre 1991 relatif au régime applicable aux importations en Allemagne, au Benelux, en Irlande, au Royaume-Uni, au Danemark, en Grèce, en Espagne et au Portugal de certains produits textiles (catégorie 36) originaires de Corée du Sud #

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Version du 25 décembre 1991 • À jour

RÈGLEMENT (CEE) 3790/91 du 19 décembre 1991 relatif au régime applicable aux importations en Allemagne, au Benelux, en Irlande, au RoyaumeAbrogé