Règlement (CEE) 526/78 du 14 mars 1978 fixant, pour la campagne 1977/1978, le prix moyen du marché mondial et le rendement indicatif pour les graines de soja
Règlement (CEE) 526/78 du 14 mars 1978 fixant, pour la campagne 1977/1978, le prix moyen du marché mondial et le rendement indicatif pour les graines de sojaAbrogé
Version18 mars 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 18 mars 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 mars 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 mars 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 526/78 de la Commission, du 14 mars 1978, fixant, pour la campagne 1977/1978, le prix moyen du marché mondial et le rendement indicatif pour les graines de soja |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 18 mars 1978 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)