RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3070/88 de la Commission, du 5 octobre 1988, modifiant les règlements (CEE) n° 2944/88, (CEE) n 2952/88 et (CEE) n 3049/88 relatifs à diverses livraisons de céréales et de riz au titre de l'aide alimentaire
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3070/88 de la Commission, du 5 octobre 1988, modifiant les règlements (CEE) n° 2944/88, (CEE) n 2952/88 et (CEE) n 3049/88 relatifs à diverses livraisons de céréales et de riz au titre de l'aide alimentaire
Version11 octobre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 octobre 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 octobre 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3070/88 de la Commission, du 5 octobre 1988, modifiant les règlements (CEE) n° 2944/88, (CEE) n 2952/88 et (CEE) n 3049/88 relatifs à diverses livraisons de céréales et de riz au titre de l'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 11 octobre 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)