Règlement (CEE) 2039/88 du 8 juillet 1988 portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 3590/85 relatif à l'attestation et au bulletin d'analyse prévus à l'importation des vins, jus et moûts de raisins

Version12 juillet 1988

Version abrogée

Entrée en vigueur :	12 juillet 1988

Sur le règlement :

Date de signature :	8 juillet 1988
Date de publication au JOUE :	9 juillet 1988
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 2039/88 de la Commission du 8 juillet 1988 portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 3590/85 relatif à l'attestation et au bulletin d'analyse prévus à l'importation des vins, jus et moûts de raisins

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Version du 12 juillet 1988 • À jour

Règlement (CEE) 2039/88 du 8 juillet 1988 portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 3590/85 relatif à l'attestation et au bulletin d'analyse prévus à l'importation des vins, jus et moûts de raisinsAbrogé

Sur le règlement :

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