RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4047/89 du Conseil du 19 décembre 1989 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1990 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4047/89 du Conseil du 19 décembre 1989 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1990 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
Version14 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 mars 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 14 mars 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4047/89 du Conseil du 19 décembre 1989 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1990 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés |
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