Règlement (CE) 1191/96 du 26 juin 1996 modifiant, en ce qui concerne les cerises acides, le règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

Version30 juin 1996

Version abrogée

Entrée en vigueur :	30 juin 1996

Sur le règlement :

Date de signature :	26 juin 1996
Date de publication au JOUE :	29 juin 1996
Titre complet :	Règlement (CE) n 1191/96 du Conseil du 26 juin 1996 modifiant, en ce qui concerne les cerises acides, le règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

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Version du 30 juin 1996 • À jour

Règlement (CE) 1191/96 du 26 juin 1996 modifiant, en ce qui concerne les cerises acides, le règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communAbrogé

Sur le règlement :

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