RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3819/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges des fruits et légumes frais entre le Portugal et les autres États membres
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3819/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges des fruits et légumes frais entre le Portugal et les autres États membres
Version2 février 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 février 1991 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3819/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges des fruits et légumes frais entre le Portugal et les autres États membres |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 2 février 1991 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)