RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2087/97 du Conseil du 20 octobre 1997 modifiant le règlement (CEE) no 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2087/97 du Conseil du 20 octobre 1997 modifiant le règlement (CEE) no 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole
Version13 février 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 février 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 février 1998 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2087/97 du Conseil du 20 octobre 1997 modifiant le règlement (CEE) no 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 13 février 1998 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)