Règlement (CEE) 3117/80 du 1er décembre 1980 relatif à la livraison de farine de froment tendre à la République du Soudan au titre de l'aide alimentaire
Règlement (CEE) 3117/80 du 1er décembre 1980 relatif à la livraison de farine de froment tendre à la République du Soudan au titre de l'aide alimentaireAbrogé
Version3 décembre 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 1 décembre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 décembre 1980 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3117/80 de la Commission, du 1er décembre 1980, relatif à la livraison de farine de froment tendre à la République du Soudan au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 3 décembre 1980 • À jour
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