Règlement d’exécution (UE) 2025/2511 du 11 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et de Bacillus subtilis DSM 33903 en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants laitiers ou destinés à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)
Règlement d’exécution (UE) 2025/2511 du 11 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et de Bacillus subtilis DSM 33903 en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants laitiers ou destinés à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)
Version1 janvier 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2026 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 décembre 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 décembre 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/2511 de la Commission du 11 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et de Bacillus subtilis DSM 33903 en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants laitiers ou destinés à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) |
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Version du 1 janvier 2026 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: