Règlement (CEE) 2073/90 du 16 juillet 1990
Règlement (CEE) 2073/90 du 16 juillet 1990Abrogé
Version28 juillet 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 juillet 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 juillet 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 juillet 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2073/90 du Conseil du 16 juillet 1990 modifiant, en ce qui concerne les cerises acides, conservées dans de l'alcool, le règlement (CEE) n° 3905/89 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour un produit agricole et un produit chimique (1990) |
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Version du 28 juillet 1990 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 28,
vu la proposition de la Commission,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: