Rectificatif au règlement (CEE) n 79/88 de la Commission, du 13 janvier 1988, fixant les normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons et piments doux (JO n L 10 du 14.1.1988)
Rectificatif au règlement (CEE) n 79/88 de la Commission, du 13 janvier 1988, fixant les normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons et piments doux (JO n L 10 du 14.1.1988)
Version15 juillet 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juillet 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 juillet 1988 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 79/88 de la Commission, du 13 janvier 1988, fixant les normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons et piments doux (JO n L 10 du 14.1.1988) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 15 juillet 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)