Règlement (CEE) 2336/93 du 23 août 1993
Règlement (CEE) 2336/93 du 23 août 1993
Version24 août 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 août 1993 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 août 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 août 1993 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2336/93 de la Commission, du 23 août 1993, modifiant les règlements (CEE) n 1192/93, (CEE) n 1193/93, (CEE) n 1194/93, (CEE) n 1195/93, (CEE) n 1196/93, (CEE) n 1197/93, (CEE) n 1198/93, (CEE) n 1513/93, (CEE) n 1514/93, (CEE) n 1515/93, (CEE) n 1516/93, (CEE) n 1517/93 et (CEE) n 1961/93 relatifs à l'ouverture d'adjudications permanentes pour l'exportation de céréales détenues par les organismes d'intervention |
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Version du 24 août 1993 • À jour
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