Rectificatif au règlement (CEE) n 831/90 de la Commission, du 30 mars 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n 1678/85 du Conseil (JO n L 86 du 31.3.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 831/90 de la Commission, du 30 mars 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n 1678/85 du Conseil (JO n L 86 du 31.3.1990)
Version11 mai 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 mai 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 11 mai 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 831/90 de la Commission, du 30 mars 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n 1678/85 du Conseil (JO n L 86 du 31.3.1990) |
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