Règlement (CEE) 2077/81 du 22 juillet 1981 fixant les coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattu
Règlement (CEE) 2077/81 du 22 juillet 1981 fixant les coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattuAbrogé
Version1 août 1981
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 juillet 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 juillet 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2077/81 de la Commission, du 22 juillet 1981, fixant les coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattu et abrogeant le règlement (CEE) n° 3335/80 |
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Version du 1 août 1981 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES
EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2759/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2966/80 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 6 ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :