Règlement (CEE) 742/88 du 21 mars 1988 relatif aux offres présentées pour la quinzième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 3905/86 et modifiant ce règlement
Règlement (CEE) 742/88 du 21 mars 1988 relatif aux offres présentées pour la quinzième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 3905/86 et modifiant ce règlement
Version22 mars 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 mars 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 mars 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 mars 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 742/88 de la Commission, du 21 mars 1988, relatif aux offres présentées pour la quinzième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 3905/86 et modifiant ce règlement |
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Version du 22 mars 1988 • À jour
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