Règlement (CEE) 1795/71 du 17 août 1971
Règlement (CEE) 1795/71 du 17 août 1971Abrogé
Version20 août 1971
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 août 1971 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 août 1971 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 août 1971 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1795/71 de la Commission, du 17 août 1971, modifiant le règlement (CEE) n° 1097/68 en ce qui concerne les conditions de stockage et les définitions des quartiers avant et arrière de gros bovins |
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Version du 20 août 1971 • À jour
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