Règlement (CEE) 3590/83 du 13 décembre 1983
Règlement (CEE) 3590/83 du 13 décembre 1983Abrogé
Version27 décembre 1983
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 décembre 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) no 3590/83 de la Commission du 13 décembre 1983 déterminant les méthodes d' analyse communautaires de l' alcool neutre applicables dans le secteur du vin |
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Version du 27 décembre 1983 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 337/79 DU CONSEIL , DU 5 FEVRIER 1979 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITI-VINICOLE ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 1595/83 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 11 PARAGRAPHE 5 , SON ARTICLE 12BIS PARAGRAPHE 5 , SON ARTICLE 15 PARAGRAPHE 9 , SON ARTICLE 39 PARAGRAPHE 8 , SON ARTICLE 40 PARAGRAPHE 6 ET SON ARTICLE 41 PARAGRAPHE 7 ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :