RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4232/88 du Conseil du 19 décembre 1988 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de piments doux ou poivrons, de pois congelés et d'aulx, originaires de Yougoslavie (1989)
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4232/88 du Conseil du 19 décembre 1988 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de piments doux ou poivrons, de pois congelés et d'aulx, originaires de Yougoslavie (1989)
Version8 février 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 février 1989 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 8 février 1989 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4232/88 du Conseil du 19 décembre 1988 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de piments doux ou poivrons, de pois congelés et d'aulx, originaires de Yougoslavie (1989) |
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