Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/1111 de la Commission du 10 avril 2024 modifiant le règlement (UE) no 1178/2011, le règlement d’exécution (UE) no 923/2012, le règlement (UE) no 965/2012 et le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne l’établissement d’exigences pour l’exploitation d’aéronefs avec équipage à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux (JO L, 2024/1111, 23.5.2024)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/1111 de la Commission du 10 avril 2024 modifiant le règlement (UE) no 1178/2011, le règlement d’exécution (UE) no 923/2012, le règlement (UE) no 965/2012 et le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne l’établissement d’exigences pour l’exploitation d’aéronefs avec équipage à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux (JO L, 2024/1111, 23.5.2024)
Version18 juin 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 juin 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 juin 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/1111 de la Commission du 10 avril 2024 modifiant le règlement (UE) no 1178/2011, le règlement d’exécution (UE) no 923/2012, le règlement (UE) no 965/2012 et le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne l’établissement d’exigences pour l’exploitation d’aéronefs avec équipage à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux (JO L, 2024/1111, 23.5.2024) |
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