RÈGLEMENT (CEE) 1316/91 du 21 mai 1991
RÈGLEMENT (CEE) 1316/91 du 21 mai 1991Abrogé
Version22 mai 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 22 mai 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 mai 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 mai 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 1316/91 DE LA COMMISSION du 21 mai 1991 modifiant le règlement (CEE) no 643/86 de la Commission déterminant les modalités d' application du mécanisme complémentaire aux échanges pour les produits du secteur des plantes vivantes et de la floriculture importés au Portugal, en ce qui concerne les plafonds indicatifs fixés pour les plantes ornementales, pour l' année 1991 # |
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Version du 22 mai 1991 • À jour
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