Règlement (CEE) 2967/85 du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs
Règlement (CEE) 2967/85 du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcsAbrogé
Version1 novembre 1985
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Version1 janvier 1995
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Version15 août 2006
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Version1 janvier 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 octobre 1985 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 octobre 1985 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2967/85 de la Commission du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs |
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Version du 1 janvier 2009 • À jour
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