Règlement (CEE) 3688/90 du 19 décembre 1990 relatif aux demandes d'aides à la production pour les raisins secs
Règlement (CEE) 3688/90 du 19 décembre 1990 relatif aux demandes d'aides à la production pour les raisins secsAbrogé
Version1 janvier 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3688/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, relatif aux demandes d'aides à la production pour les raisins secs |
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Version du 1 janvier 1990 • À jour
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