Règlement (CEE) 3650/90 du 11 décembre 1990 relatif à des mesures de renforcement de l'application des normes communes de qualité pour les fruits et légumes au Portugal
Règlement (CEE) 3650/90 du 11 décembre 1990 relatif à des mesures de renforcement de l'application des normes communes de qualité pour les fruits et légumes au PortugalAbrogé
Version1 janvier 1991
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Version29 juillet 1997
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Version1 juillet 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2008 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3650/90 du Conseil, du 11 décembre 1990, relatif à des mesures de renforcement de l'application des normes communes de qualité pour les fruits et légumes au Portugal |
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Version du 1 juillet 2008 • À jour
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