Règlement (CE) 2305/2001 du 27 novembre 2001 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire pour le riz originaire des pays les moins avancés pour la campagne de commercialisation 2001/2002
Règlement (CE) 2305/2001 du 27 novembre 2001 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire pour le riz originaire des pays les moins avancés pour la campagne de commercialisation 2001/2002Abrogé
Version29 novembre 2001
>
Version3 décembre 2001
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 2001 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 novembre 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 2001 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2305/2001 de la Commission du 27 novembre 2001 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire pour le riz originaire des pays les moins avancés pour la campagne de commercialisation 2001/2002 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 3 décembre 2001 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)