Rectificatif au règlement (CE) n° 2295/2003 de la Commission du 23 décembre 2003 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 340 du 24.12.2003)
Rectificatif au règlement (CE) n° 2295/2003 de la Commission du 23 décembre 2003 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 340 du 24.12.2003)
Version11 mars 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 mars 2004 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 11 mars 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2295/2003 de la Commission du 23 décembre 2003 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 340 du 24.12.2003) |
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