Règlement (CE) 1490/98 du 13 juillet 1998
Règlement (CE) 1490/98 du 13 juillet 1998Abrogé
Version17 juillet 1998
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Version12 février 2004
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 12 février 2004 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 juillet 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 juillet 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 1490/98 de la Commission du 13 juillet 1998 modifiant le règlement (CE) no 659/97 portant modalités d'application du règlement (CE) no 2200/96 du Conseil en ce qui concerne le régime des interventions dans le secteur des fruits et légumes |
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Version du 12 février 2004 • À jour
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