Règlement (CE) 3437/93 du 15 décembre 1993 modifiant les plafonds indicatifs prévus par le règlement (CEE) n° 1112/93 dans le cadre du mécanisme complémentaire aux échanges (MCE) pour les échanges avec l'Espagne et le Portugal dans le secteur de la viande bovine

Version19 décembre 1993

Version abrogée

Entrée en vigueur :	19 décembre 1993

Sur le règlement :

Date de signature :	15 décembre 1993
Date de publication au JOUE :	16 décembre 1993
Titre complet :	Règlement (CE) n° 3437/93 de la Commission du 15 décembre 1993 modifiant les plafonds indicatifs prévus par le règlement (CEE) n° 1112/93 dans le cadre du mécanisme complémentaire aux échanges (MCE) pour les échanges avec l'Espagne et le Portugal dans le secteur de la viande bovine

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Version du 19 décembre 1993 • À jour

Règlement (CE) 3437/93 du 15 décembre 1993 modifiant les plafonds indicatifs prévus par le règlement (CEE) n° 1112/93 dans le cadre du mécanisme complémentaire aux échanges (MCE) pour les échanges avec l'Espagne et le Portugal dans le secteur de la viande bovineAbrogé

Sur le règlement :

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