JBV AVOCATS

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Cabinet d’avocatsAfficher les 95 décisions référencées
Ville : GRENOBLE
Adresse : 1 Place FIRMIN GAUTIER 38000 GRENOBLE
Création : 21 juin 2021
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Sixtine Vadon
Barreau : Grenoble · Prestation de serment : 15 décembre 2016
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Ségolène Jay-Bal
Barreau : Grenoble · Prestation de serment : 9 décembre 2014

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet JBV AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet JBV AVOCATS

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
60
Droit locatif
19
Droit des personnes et de la famille
5
Droit immobilier et de la construction
5
Droit des assurances
4
Droit de la responsabilité
3
Procédures civiles d'exécution
3
Droit bancaire et boursier
2
Droit des successions
1
Public
30

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
35
Tribunal judiciaire / TGI
30
Tribunal administratif
21
Cour administrative d'appel
8
Conseil d'État
1

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Grenoble
85
Lyon
9

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireLoyerBailleurIndemnité d 'occupationJustice administrativeContratsCommissaire de justiceCommandement de payerAdressesDetteContentieuxRésiliationClause resolutoireLocataireExpulsionJuge des référésProtectionTerritoire françaisSociétésDroit d'asile