AARPI NOESIS AVOCATS

AARPI NOESIS AVOCATS

Cabinet d’avocatsAfficher les 5 décisions référencées
Ville : PARIS 8
Adresse : BAT A. 4EME ETAGE 18 Rue DE MARIGNAN 75008 PARIS 8
Création : 1 septembre 2011
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Dernières décisions

Informations extraites des 5 décisions de AARPI NOESIS AVOCATS référencées sur Doctrine.
INPI, 28 juin 2019, 2017/01776
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 15eme chambre, 19 juin 2017, n° 2015000672
Tout afficher (5)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Marie Fabregat
Barreau : Paris · Prestation de serment : 21 janvier 1998

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet AARPI NOESIS AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet AARPI NOESIS AVOCATS

Domaines d’activité

Informations extraites des 5 décisions de AARPI NOESIS AVOCATS référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
2
Droit du numérique
1
Droit du transport
1
Propriété intellectuelle
2
Propriété industrielle
1
Civil
1
Procédures civiles d'exécution
1

Juridictions

Informations extraites des 5 décisions de AARPI NOESIS AVOCATS référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
2
Cour d'appel
1
Institut national de la propriété industrielle
1
Tribunal judiciaire / TGI
1

Villes

Informations extraites des 5 décisions de AARPI NOESIS AVOCATS référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
4
Autre
1

Mots-clés

Informations extraites des 5 décisions de AARPI NOESIS AVOCATS référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésNom de domaineDénomination socialeLogistiqueNom commercialAction en revendicationAction en revendication de propriétéAstreinteBatterieBrevetCentre de documentationCollectionCommerceConcurrence déloyaleConnaissance de l'usageContrat de licenceContrefaçonDéchetDemande reconventionnelleDésistement d'instance