AL-TITUDE
Ville : PARIS
Adresse : 75 Rue LA FAYETTE 75009 PARIS
Création : 1 janvier 2020
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
Informations extraites des 89 décisions de AL-TITUDE référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet AL-TITUDE regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet AL-TITUDE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
47
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
7
Droit locatif
7
Droit bancaire et boursier
5
Procédures civiles d'exécution
5
Droit des assurances
3
Droit immobilier et de la construction
3
Droit de la responsabilité
1
Droit de la responsabilité et des contrats
1
Droit des personnes et de la famille
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
51
Tribunal judiciaire / TGI
25
Tribunal de commerce / TAE
11
Institut national de la propriété industrielle
1
Juridiction de proximité
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
72
Bobigny
8
Versailles
4
Autre
1
Caen
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésAdressesMarqueContratsTribunal judiciaireDroit des affairesContrefaçonUnion européenneMarque antérieureCollectionVéhiculeDemandeParasitismeCentre de documentationUsage sérieuxPropriété industrielle : marquesPaiementConcurrence déloyaleCommissaire de justiceMise en état