YOUCAN MORE
Ville : PARIS 16
Adresse : 55 Avenue KLEBER 75116 PARIS 16
Création : 1 janvier 2021
Dernières décisions
Informations extraites des 6 décisions de YOUCAN MORE référencées sur Doctrine.
CAA de BORDEAUX, 6ème chambre - formation à 3, 6 juin 2017, 16BX00402, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Lyon, Jurid. premier président, 28 juin 2010, n° 10/00094
Cour d'appel de Paris, 4e chambre, 6 avril 2007, n° 05/14880
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet YOUCAN MORE regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet YOUCAN MORE
Domaines d’activité
Informations extraites des 6 décisions de YOUCAN MORE référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
2
Propriété industrielle
1
Social
2
Droit de l'aide et de l'action sociale
2
Civil
1
Procédures civiles d'exécution
1
Public
1
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Juridictions
Informations extraites des 6 décisions de YOUCAN MORE référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
5
Cour administrative d'appel
1
Villes
Informations extraites des 6 décisions de YOUCAN MORE référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
2
Versailles
2
Bordeaux
1
Lyon
1
Mots-clés
Informations extraites des 6 décisions de YOUCAN MORE référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésCimentMerDécèsEmployeurEnquêteMaladie professionnelleProcédureSécurité socialeConséquences manifestement excessivesConsignationConstructionContrefaçonDéchéanceDistributionExécution provisoireFemmeGrand magasinIn solidumJustice administrative