OSMOSE
Ville : PARIS 8
Adresse : 1 Rue DE STOCKHOLM 75008 PARIS 8
Création : 19 mai 2015
Nombre d’avocats référencés : 7 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 47 décisions de OSMOSE référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet OSMOSE regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet OSMOSE
Domaines d’activité
Informations extraites des 47 décisions de OSMOSE référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
21
Propriété industrielle
12
Propriété littéraire et artistique
4
Commercial
13
Droit des contrats
6
Droit de la concurrence
2
Civil
11
Droit locatif
2
Droit des assurances
1
Procédures civiles d'exécution
1
Juridictions
Informations extraites des 47 décisions de OSMOSE référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
22
Tribunal judiciaire / TGI
18
Tribunal de commerce / TAE
4
Cour administrative d'appel
1
Conseil d'État
1
Villes
Informations extraites des 47 décisions de OSMOSE référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
25
Nanterre
7
Versailles
4
Autre
1
Riom
2
Mots-clés
Informations extraites des 47 décisions de OSMOSE référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésMise en étatOrdonnanceDésistement d'instanceActionProduitTribunaux de commerceContratsDirecteur généralPropriété intellectuelleAvocatMarqueDessinTribunal judiciaireMarque antérieureDemandePoissonAssociationsServiceDessaisissement