SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE
(SCP D'AVOCATS BA DELISLE)
Ville : FONTENAY-LE-COMTE
Adresse : 8 Rue DES HORTS 85200 FONTENAY-LE-COMTE
Création : 1 juillet 2006
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 53 décisions de SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE
Domaines d’activité
Informations extraites des 53 décisions de SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
34
Droit des personnes et de la famille
7
Droit immobilier et de la construction
4
Droit des successions
3
Droit des assurances
2
Droit de la responsabilité
1
Droit locatif
1
Droit rural
1
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
10
Juridictions
Informations extraites des 53 décisions de SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
37
Tribunal de commerce / TAE
6
Tribunal judiciaire / TGI
6
Cour administrative d'appel
2
Tribunal administratif
2
Villes
Informations extraites des 53 décisions de SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Poitiers
37
La Roche-sur-Yon
7
Nantes
4
Bordeaux
1
Melun
1
Mots-clés
Informations extraites des 53 décisions de SCP D'AVOCATS ARMAND BA MARIE-PIERRE DELISLE référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésTitreDemandeBâtonnierEnfantAppelRésultatClientAvocatMontantGarantieContestationPrêtEducationCrédit agricoleVenteVacancesHonorairesEtat civilExpert