TROY & ASSOCIES

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Cabinet d’avocatsAfficher les 94 décisions référencées
Ville : PARIS 1
Adresse : 11 Boulevard DE SEBASTOPOL 75001 PARIS 1
Création : 29 janvier 2001
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Dernières décisions

Informations extraites des 94 décisions de TROY & ASSOCIES référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 10, 5 septembre 2022, n° 21/12036
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Georges Troy
Barreau : Paris · Prestation de serment : 29 juin 1983

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Expériences du cabinet TROY & ASSOCIES

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
87
Droit des assurances
53
Droit de la responsabilité
6
Procédures civiles d'exécution
3
Droit des successions
2
Droit locatif
2
Droit des personnes et de la famille
1
Commercial
7
Droit bancaire et boursier
1
Droit des assurances
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
87
Cour d'appel
4
Tribunal de commerce / TAE
3

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Nanterre
68
Paris
26

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
AvocatInternationalEuropeSociétésConclusionAssurancesMise en étatBelgiquePrétentionSociété anonymeAssureurClôtureInstanceCompagnie d'assurancesDéfautDéfaillantMutuelleOrdonnanceTravaux publicsAudience