TAOMA PARTNERS
(PARTENAIRES PI, HMV AVOCATS PARTENAIRES PI, HMV AVOCATS)
Ville : PARIS
Adresse : 51 Rue DE MIROMESNIL 75008 PARIS
Création : 1 octobre 2007
Nombre d’avocats référencés : 4 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 19 décisions de TAOMA PARTNERS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet TAOMA PARTNERS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet TAOMA PARTNERS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
14
Propriété industrielle
8
Propriété littéraire et artistique
4
Commercial
2
Droit de la concurrence
1
Public
2
Droit public du travail
1
Civil
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
10
Tribunal judiciaire / TGI
5
Institut national de la propriété industrielle
2
Cour administrative d'appel
1
Tribunal administratif
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
14
Autre
2
Bordeaux
2
Montpellier
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésInternationalMarqueTribunal judiciaireCommissaire de justiceEnregistrementSaisie-contrefaçonDroits d'auteurTurquieContrefaçonRenardDemandeDemande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêtsPropriété intellectuelleOrdonnanceCollectionDroit des affairesFormationAssociationsPropriété littéraire et artistique