HBC LEGAL
Ville : PARIS 8
Adresse : 42 Rue DE LISBONNE 75008 PARIS 8
Création : 27 décembre 2013
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
Informations extraites des 9 décisions de HBC LEGAL référencées sur Doctrine.
Tribunal administratif de Versailles, 9ème chambre, 14 mars 2024, n° 2108765
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 4 avril 2023, n° 23BX00223
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Expériences du cabinet HBC LEGAL
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
4
Droit de la concurrence
1
Droit du transport
1
Public
3
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Civil
2
Fiscal
2
Constitutionnel
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
4
Cour administrative d'appel
2
Tribunal judiciaire / TGI
2
Tribunal administratif
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
5
Bordeaux
1
Nanterre
1
Nantes
1
Versailles
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTribunaux de commerceDésistement d'instanceConceptJustice administrativeCommissaire de justiceConcurrenceTitreParasitismePrestationTribunaux administratifsPartieDonner actePharmacieEtablissement publicÉtats-unisException de procédureExploitation commercialeFactureFait générateur