SPBS AVOCATS
Ville : MONTAUBAN
Adresse : ALBASUD 279 DU DANEMARK 82000 MONTAUBAN
Création : 1 juillet 2009
Nombre d’avocats référencés : 5 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 206 décisions de SPBS AVOCATS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SPBS AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SPBS AVOCATS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
82
Droit des contrats
23
Droit bancaire et boursier
14
Droit des entreprises en difficulté
9
Droit de la concurrence
1
Droit des sociétés
1
Droit du transport
1
Civil
76
Procédures civiles d'exécution
19
Droit locatif
10
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
117
Tribunal judiciaire / TGI
43
Tribunal de commerce / TAE
36
Tribunal administratif
5
Cour administrative d'appel
2
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Toulouse
133
Montauban
47
Cahors
4
Agen
3
Autre
3
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTribunal judiciaireTitreContratsFactureDemandeAdressesEmployeurCommissaire de justiceAvocatExpertiseTribunaux de commerceJuge des référésVenteLoyerRecouvrementPartieTravailCréanceSalarié