SAPIENS

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(SAPIENS AVOCATS)

Cabinet d’avocatsAfficher les 8 décisions référencées
Ville : TOULOUSE
Adresse : 32 JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
Création : 13 juillet 2020
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 8 décisions de SAPIENS référencées sur Doctrine.
Tribunal Judiciaire de Montpellier, Pole civil section 2, 7 novembre 2024, n° 22/02916
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Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Marion Fargues-Geli
Barreau : Toulouse · Prestation de serment : 12 décembre 2013
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David Morel
Barreau : Toulouse · Prestation de serment : 20 décembre 2007

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Expériences du cabinet SAPIENS

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
3
Procédures civiles d'exécution
1
Propriété intellectuelle
3
Social
2
Droit du travail
2

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
5
Tribunal judiciaire / TGI
3

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Toulouse
6
Aix-en-Provence
1
Montpellier
1

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
SociétésAdressesRelations individuelles de travailConceptBriqueConfidentialitéSaisiePaiementDemande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêtsDéveloppementBail commercialDroit des affairesCommissaire de justiceTribunal judiciaireHuissierRelations du travail et protection socialeExpulsionHommeHomologationHonoraires