FACTORI
(FACTORI)
Ville : PARIS 9
Adresse : 10 Rue D AUMALE 75009 PARIS 9
Création : 1 janvier 2011
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 109 décisions de FACTORI référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet FACTORI regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet FACTORI
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
66
Propriété littéraire et artistique
52
Propriété industrielle
3
Civil
29
Procédures civiles d'exécution
3
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Droit des successions
1
Droit immobilier et de la construction
1
Droit locatif
1
Commercial
15
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
61
Cour d'appel
35
Tribunal de commerce / TAE
12
Institut national de la propriété industrielle
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
99
Versailles
3
Melun
2
Rennes
2
Autre
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésFilmMise en étatAuteurOeuvreDemandeProducteurDroits d'auteurDroit moralExploitationPropriété intellectuelleProductionContratsActionOrdonnanceTitreContrefaçonÉditionCo-auteurPhonogramme