SCHNEIDER ET QUENOT
Ville : BELFORT
Adresse : 8 Faubourg DE MONTBELIARD 90000 BELFORT
Création : 1 octobre 2002
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 32 décisions de SCHNEIDER ET QUENOT référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Besançon, 1ère chambre, 9 mars 2021, n° 19/02182
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Expériences du cabinet SCHNEIDER ET QUENOT
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
23
Droit des contrats
6
Droit bancaire et boursier
2
Droit du transport
2
Droit des entreprises en difficulté
1
Civil
9
Droit des personnes et de la famille
3
Droit locatif
3
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Droit de la responsabilité
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
22
Cour d'appel
10
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Belfort
21
Besançon
10
Vesoul
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Tribunaux de commerceSociétésOppositionInjonction de payerContratsJugementFactureAide juridictionnelleSiègeInstanceProcédureCréanceTitreIntérêtExécutionExpertiseExploitProcédure civileJonctionSiège social