TRAVERS SMITH LLP
Ville : LONDRES (ROYAUME-UNI)
Adresse : EC1A 2AL 10 SNOW HILL 99132 LONDRES (ROYAUME-UNI)
Création : 22 juillet 2009
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 13 décisions de TRAVERS SMITH LLP référencées sur Doctrine.
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 3 octobre 2023, n° 22/03343
Cour d'appel de Toulouse, 4e chambre section 2, 3 février 2023, n° 21/04022
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Expériences du cabinet TRAVERS SMITH LLP
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
5
Droit de la responsabilité
1
Droit locatif
1
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
3
Droit bancaire et boursier
1
Droit des contrats
1
Droit du numérique
1
Propriété intellectuelle
3
Propriété industrielle
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
10
Tribunal judiciaire / TGI
2
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
9
Versailles
2
Amiens
1
Toulouse
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésPréjudiceEmployeurProcédureAmianteCompétencePoussièreContrefaçonSiteRessources humainesJuridictionAssignationA.t.m.p. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeurAvertissementBailBanqueBase de donnéesBoisBrevetBrevetabilité de l'invention ou validité du brevet