ASPEN AVOCATS | Cabinet d'avocats PARIS (75008)

ASPEN AVOCATS

Cabinet d’avocatsAfficher les 3 décisions référencées

Ville : PARIS

Adresse : 122 HAUSSMANN 75008 PARIS

Création : 23 juillet 2019

Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Dernières décisions

Informations extraites des 3 décisions de ASPEN AVOCATS référencées sur Doctrine.

Tribunal Judiciaire de Paris, Service des referes, 16 mai 2025, n° 25/50944

CAA de PARIS, 9ème chambre, 13 mai 2022, 21PA00459, Inédit au recueil Lebon

Cour d'appel de Paris, 30 mai 2013, n° 11/22957

Tout afficher (3)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

Aqdas Mohammad
Barreau : Paris · Prestation de serment : 8 décembre 2010

Legal Intelligence

Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet ASPEN AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet ASPEN AVOCATS

Domaines d’activité

Informations extraites des 3 décisions de ASPEN AVOCATS référencées sur Doctrine.

DOMAINESDÉCISIONS

Civil

Droit immobilier et de la construction

Droit locatif

Fiscal

Public

Juridictions

Informations extraites des 3 décisions de ASPEN AVOCATS référencées sur Doctrine.

JURIDICTIONSDÉCISIONS

Cour d'appel

Cour administrative d'appel

Tribunal judiciaire / TGI

Villes

Informations extraites des 3 décisions de ASPEN AVOCATS référencées sur Doctrine.

VILLESDÉCISIONS

Paris

Mots-clés

Informations extraites des 3 décisions de ASPEN AVOCATS référencées sur Doctrine.

MOTS-CLÉS

Indemnité d 'occupationÉconomieTribunaux administratifsBailBiensChargesClause resolutoireCommandement de payerCommissaire de justiceDégât des eauxDélai de preavisDemandeFinances publiquesFinsImpôtInfirmeJugementJustice administrativeLoyerPrêt à usage