CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES
Ville : SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Adresse : LE FAYET 44 Rue DE LA POSTE 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Création : 1 janvier 2008
Dernières décisions
Informations extraites des 99 décisions de CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES référencées sur Doctrine.
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Expériences du cabinet CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
50
Droit immobilier et de la construction
13
Procédures civiles d'exécution
5
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
4
Droit de la responsabilité
4
Droit des assurances
4
Droit bancaire et boursier
2
Droit des successions
2
Droit des personnes et de la famille
1
Droit locatif
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
65
Tribunal de commerce / TAE
23
Tribunal judiciaire / TGI
7
Cour administrative d'appel
2
Tribunal administratif
2
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Chambéry
60
Annecy
15
Bonneville
7
Paris
4
Lyon
3
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTitreDemandeContratsTribunaux de commerceSyndicat de copropriétairesTribunal judiciaireIntérêtSalariéJugementAdressesParcelleGarantieAssureurLicenciementFactureOuvrageTravailBanqueAnnulation