MEILHAC FARAUT-LAMOTTE

MEILHAC FARAUT-LAMOTTE

Cabinet d’avocatsAfficher les 106 décisions référencées
Ville : VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Adresse : 223 Rue CHARLES GERMAIN 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Création : 16 septembre 2016
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 106 décisions de MEILHAC FARAUT-LAMOTTE référencées sur Doctrine.
Tout afficher (106)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Benoît Meilhac
Barreau : Villefranche-sur-Saône · Prestation de serment : 14 décembre 2012
lawyer-icon
Laurène Faraut-Lamotte
Barreau : Villefranche-sur-Saône · Prestation de serment : 2 avril 2014

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MEILHAC FARAUT-LAMOTTE regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet MEILHAC FARAUT-LAMOTTE

Domaines d’activité

Informations extraites des 106 décisions de MEILHAC FARAUT-LAMOTTE référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
93
Droit immobilier et de la construction
19
Droit rural
13
Droit locatif
12
Droit de la responsabilité
7
Droit des assurances
7
Procédures civiles d'exécution
5
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
4
Droit des personnes et de la famille
4
Droit bancaire et boursier
3

Juridictions

Informations extraites des 106 décisions de MEILHAC FARAUT-LAMOTTE référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
58
Tribunal judiciaire / TGI
45
Tribunal administratif
2
Tribunal de commerce / TAE
1

Villes

Informations extraites des 106 décisions de MEILHAC FARAUT-LAMOTTE référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Lyon
95
Saint-Étienne
6
Bourg-en-Bresse
2
Albertville
1
Besançon
1

Mots-clés

Informations extraites des 106 décisions de MEILHAC FARAUT-LAMOTTE référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireAdressesSociétésExpertiseContratsVéhiculePartieCommissaire de justiceVenteBaux rurauxParcelleSiège socialQualitésTribunaux paritairesTitreDemandeCadastreAvocatMissionMise en état