AGN AVOCATS MONTPELLIER
(ML AVOCAT)
Ville : MONTPELLIER
Adresse : 1 Rue FONTAINE DU PILA ST GELY 34000 MONTPELLIER
Création : 10 septembre 2019
Nombre d’avocats référencés : 5 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 7 décisions de AGN AVOCATS MONTPELLIER référencées sur Doctrine.
Tribunal administratif de Paris, 5 décembre 2023, n° 2327755
Cour d'appel de Montpellier, Chambre commerciale, 3 novembre 2020, n° 20/00299
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet AGN AVOCATS MONTPELLIER regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet AGN AVOCATS MONTPELLIER
Domaines d’activité
Informations extraites des 7 décisions de AGN AVOCATS MONTPELLIER référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Public
4
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Civil
2
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
1
Fiscal
1
Juridictions
Informations extraites des 7 décisions de AGN AVOCATS MONTPELLIER référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal administratif
2
Cour d'appel
1
Cour administrative d'appel
1
Conseil d'État
1
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
Informations extraites des 7 décisions de AGN AVOCATS MONTPELLIER référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Montpellier
2
Versailles
2
Lyon
1
Paris
1
Mots-clés
Informations extraites des 7 décisions de AGN AVOCATS MONTPELLIER référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
ActionJustice administrativeTitreCommissaire de justiceSociétésCommuneCompétence du tribunalConsignationDécision impliciteDemandeDépôtDésistement d'instanceEuroGéométrieInternationalJuge des référésLettre recommandeeModificationOrdonnanceOrdre des avocats