Sous-traitance ultérieure dans le cadre des fonctionnalités impliquant le téléversement de documents privés

Ce document a pour but de préciser les sous-traitants ultérieurs pouvant intervenir dans le cadre du traitement de données personnelles impliquant le téléversement de documents (Document Analyzer, Jobexit, Flow, Detect), effectué en tant que sous-traitant conformément aux conditions prévues dans les CGV.

En dehors du traitement strictement nécessaire à la fourniture des Services mentionnés ci-dessus, Doctrine agit en tant que responsable de traitement pour les autres traitements de données personnelles dont elle définit les finalités et les moyens, conformément à sa Politique de données personnelles. Autrement dit, tout transfert de données en dehors de cette liste relève de la responsabilité de Doctrine en tant que responsable de traitement. La liste des sous-traitants de Doctrine dans ce cadre est disponible ici : https://www.doctrine.fr/centre-donnees-personnelles/guide/donnees-personnelles

Hébergement

• AWS Francfort - Prestataire d'hébergement de vos Documents, Allemagne.

Utilité produit

• Microsoft Azure OpenIA - Prestataire d'hébergement des modèles d’OpenAI, France.
• Google Cloud (Gemini et Google Vision) - Traitements de données, Europe, Clauses contractuelles types signées et certifié Data Privacy Framework.
• Mindee - Modèle d’océrisation des fiches de paie pour Jobexit, France.