Sous-traitance ultérieure dans le cadre des fonctionnalités impliquant le téléversement de documents privés
Ce document a pour but de préciser les sous-traitants ultérieurs pouvant intervenir dans le cadre du traitement de données personnelles impliquant le téléversement de documents (Document Analyzer, Jobexit, Flow (Counsel et Litigate), Detect, Chatbot Document), effectué en tant que sous-traitant conformément aux conditions prévues dans les CGV.
En dehors du traitement strictement nécessaire à la fourniture des Services mentionnés ci-dessus, Doctrine agit en tant que responsable de traitement pour les autres traitements de données personnelles dont elle définit les finalités et les moyens, conformément à sa Politique de données personnelles. Autrement dit, tout transfert de données en dehors de cette liste relève de la responsabilité de Doctrine en tant que responsable de traitement. La liste des sous-traitants de Doctrine dans ce cadre est disponible ici : https://www.doctrine.fr/centre-donnees-personnelles/guide/donnees-personnelles
La liste des sous-traitants ultérieurs dans le cadre des fonctionnalités avec téléversement de documents
Hébergement
- AWS Francfort - Prestataire d'hébergement de vos Documents, Allemagne.
Utilité produit
- AWS Dublin - Hébergement des modèles de Machine Learning personnalisés, Irlande.
- Microsoft Azure OpenAI - Prestataire d'hébergement des modèles d’OpenAI, Europe.
- Google Cloud (Google Vision) - Traitements de données, Europe, Clauses contractuelles types signées et certifié Data Privacy Framework.
- Google Cloud (Gemini) - Modèle d'IA générative, Europe.
- Mindee - Modèle d’océrisation des fiches de paie pour Jobexit, France.