ARCOM, engagements des services de radio en matière d'exposition de chansons d'expression française : troisième série d'avenants | Arcom

ARCOM 21 décembre 2022

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.
Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a jugé que les demandes d'avenants étaient justifiées et conformes aux exigences réglementaires, permettant ainsi une meilleure adaptation des stations aux quotas.

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	ARCOM, 21 déc. 2022
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Avenants quotas 3ème vague
Catégorie
B
B
B
C
C
D
D
D
D
D
D
E
E
Titulaire
SARL Radio Emotion FM
SARL RTS FM
Association Régionale d’Animation
SARL Audio Diffusion
SARL Val-Média
SARL Bleu Pomme
Association UFACSA
SARL Trace Caribbean
SAS Tropique FM
SAS Urban Global
SAS Harmony
SAS Sud Radio
SAS Sud Radio
Service
Émotion FM
RTS FM
Totem
NRJ Haute-Loire
Radio Châtel RTL 2
AMI
Hope Radio
Trace Radio
Tropiques FM
Urban Hit
Melody
Sud Radio +
Sud Radio