ARCOM
4 octobre 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 4 oct. 2023 |
|---|
Texte intégral
Les qualifications d’œuvre cinématographique européenne et d’expression originale française ont été attribuées au film , réalisé par Thomas Cailley, conformément aux critères fixés par les articles 5 et 6 du décret du 17 janvier 1990 .
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Divertissement ·
- Magazine ·
- Qualification ·
- Service ·
- Sociétés ·
- Demande
- Audiovisuel ·
- Comités ·
- Durée
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Associations ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Handicap ·
- Prévention ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Information ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Message publicitaire ·
- Télévision ·
- Écran ·
- Cahier des charges ·
- Statut ·
- Autorisation ·
- Pouvoir ·
- Sociétés ·
- Application ·
- Partie
ARCOM, émission "La matinale week-end" diffusée le 20 novembre 2021 : réponse aux plaignants | Arcom
- Vaccination ·
- Éditeur ·
- Europe ·
- Diffusion ·
- Politique ·
- Risque ·
- Manquement ·
- Obligation ·
- Sociétés
ARCOM, emission "Les invités d'Europe 1 Soir Week-end" diffusée le 27 juin 2025 sur Europe 1 | Arcom
- Rediffusion ·
- Interview ·
- Éditeur ·
- Pluralisme politique ·
- Europe ·
- Comités ·
- Délibération ·
- Propos ·
- Liberté ·
- Lieu
Sur les mêmes thèmes • 3
- Site ·
- Canal ·
- Sociétés ·
- Cadre ·
- Appel
- Cheval ·
- Télévision ·
- Service
- Radio ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Durée ·
- Appel
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.